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Avarie particulière

n.f.
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Dommage ou perte affectant le navire ou la cargaison sans qu'aucun sacrifice volontaire n'ait t consenti dans l'intrêt commun. L'avarie particulière s'oppose terme à terme à l'avarie commune : ici, la perte reste à la charge du seul propritaire de l'objet atteint, à charge pour lui de se retourner vers son assureur.

Relèvent de l'avarie particulière la casse d'une pièce de machine, la mouille d'un lot de marchandises par entre d'eau, le vol, la dtrioration par mauvais temps. La frontière avec l'avarie commune se joue sur l'intention : un conteneur emport par un coup de mer est une avarie particulière, le même conteneur jet dlibrment par-dessus bord pour redresser le navire est une avarie commune.

En assurance sur facults, deux formules jouent sur cette qualification. Le franc d'avaries particulières absolu exclut ces dommages en toute hypothèse. Le franc d'avaries particulières sauf (FAP sauf) les exclut, mais rtablit la garantie lorsqu'ils rsultent d'vnements majeurs limitativement numrs : naufrage, chouement, abordage, incendie. La diffrence de prime entre les deux formules est faible ; la diffrence d'indemnisation, elle, peut être totale.

Traductions

Anglais
Particular average
Allemand
Besondere Haverei

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