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Jet à la mer

n.m.
鲵𳾱ԳٲپDz

Sacrifice dlibr de tout ou partie de la cargaison, ou d'lments du navire, pour allger le bâtiment et sauver l'expdition. C'est l'acte fondateur de l'avarie commune : la Lex Rhodia de jactu du droit romain (la loi rhodienne du jet) en porte le nom.

Pour ouvrir droit à contribution, le jet doit runir les conditions gnrales de l'avarie commune : un pril commun et rel, et une dcision volontaire et raisonnable du capitaine, prise en vue du salut commun. Une cargaison jete sous l'effet de la panique, ou pour un simple confort d'exploitation, n'ouvre aucun droit.

Le cas des marchandises en ponte appelle une rserve. Traditionnellement, les marchandises charges sur le pont sans le consentement du chargeur taient exclues de la contribution, parce que leur exposition au risque rsultait d'un choix de l'armateur. Les Règles d'York et d'Anvers ont assoupli cette position pour les transports par conteneurs, où le chargement en ponte est devenu la norme. La prcision du plan de chargement et de son enregistrement dtermine, là encore, l'issue de la liquidation.

Traductions

Anglais
Jettison
Allemand
Seewurf

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