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Affrètement au voyage

n.m.
Port & Commerce

Contrat par lequel le frteur s'engage à mettre tout ou partie d'un navire à la disposition de l'affrteur pour un ou plusieurs voyages dtermins. C'est la formule la plus rpandue dans le transport de vrac.

Le frteur conserve ici la gestion nautique et la gestion commerciale du navire. Il supporte l'intgralit des frais du voyage : quipage, soutes, droits de port, pilotage, remorquage. Sa rmunration est le fret, calcul à la tonne de marchandise ou fix au forfait, le lumpsum.

Le point de friction du contrat n'est pas la traverse mais l'escale. Le temps accord pour charger et dcharger, les staries, court à compter de l'acceptation de la lettre de mise à disposition et de l'coulement du dlai de pravis stipul. Tout dpassement dclenche des surestaries ; toute avance peut ouvrir droit à une prime de clrit. La disponibilit des engins de manutention du bord est ici directement contractuelle : le GENCON 1994 carte expressment de la starie le temps perdu par panne des grues ou insuffisance de puissance, temps qui reste donc à la charge du frteur. Formulaire de rfrence : GENCON.

Traductions

Anglais
Voyage charter
Allemand
Reisecharter

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