Un navire ne dtient pas un certificat. Il en dtient une vingtaine, dlivrs par des autorits diffrentes, fonds sur des textes diffrents, et rythms par des visites dont les fenêtres ne coïncident pas toujours. Sur un navire, un officier attentif s'en sort avec un tableau mural. Sur cinq navires de types diffrents, sous deux pavillons et avec deux socits de classification, le tableau mural ne suffit plus.
Cet article traite des certificats du navire et du calendrier des visites : qui dlivre quoi, comment s'enchaînent la visite annuelle, la visite intermdiaire, la visite de renouvellement et la visite de carène, quelles tolrances existent autour des dates anniversaires, ce qu'est une condition de classe et ce qui se passe si elle n'est pas leve, ce que permettent rellement les prorogations, et comment tout cela se pilote depuis une ϳԹ. Les exigences propres au plan de maintenance approuv par la socit de classification sont traites sparment dans notre article sur le système de maintenance planifie approuv, et les certificats des gens de mer dans celui consacr à la gestion des certificats d'quipage STCW et MLC.
Avertissement utile : les règles exposes ci-dessous sont celles du cadre international. Les modalits prcises dpendent du pavillon, du type de navire, de sa zone d'exploitation et du règlement de la socit de classification retenue. Rien ne remplace la lecture du règlement applicable à votre navire.
Les certificats du navire : qui les dlivre et sur quelle base
Statutaire et classe : deux logiques distinctes
La première confusion à lever oppose les certificats statutaires et le certificat de classe. Les certificats statutaires dcoulent des conventions internationales — SOLAS, convention sur les lignes de charge, MARPOL, convention sur le jaugeage, MLC — et relèvent de l'État du pavillon. Celui-ci les dlivre lui-même ou dlègue les visites et la dlivrance à un organisme habilit, en pratique le plus souvent une socit de classification agissant en tant qu'organisme reconnu.
Le certificat de classe relève d'une autre logique : c'est un document contractuel entre l'armateur et la socit de classification, attestant que le navire est construit et entretenu conformment au règlement de cette socit. Il n'est pas exig par une convention internationale, mais il conditionne dans les faits la couverture d'assurance, l'affrètement et, très souvent, le maintien des certificats statutaires dlivrs par dlgation.
En pratique, le même inspecteur enchaîne souvent les deux au cours d'une même venue à bord. C'est commode, mais cela ne fusionne pas les deux chanciers : une visite de classe reporte n'a pas les mêmes consquences qu'un certificat statutaire expir, et inversement.
Le contenu de la poche de certificats
L'Organisation maritime internationale publie une liste rcapitulative des certificats et documents devant se trouver à bord, avec leur texte de rfrence et leur autorit de dlivrance. Le tableau ci-dessous en reprend les principaux. Il n'est pas exhaustif : selon le type de navire, la cargaison et la zone d'exploitation, d'autres documents s'y ajoutent.
| Certificat | Texte de rfrence | Qui le dlivre | Dure de validit |
|---|---|---|---|
| Certificat international de jaugeage (1969) | Convention sur le jaugeage 1969, article 7 | Administration du pavillon ou organisme habilit par elle | Pas d'chance priodique ; cesse d'être valable en cas de modification augmentant la jauge ou de changement de pavillon |
| Certificat international de franc-bord | Convention sur les lignes de charge 1966 et protocole de 1988 | Administration du pavillon ou organisme reconnu | Cinq ans au maximum, avec visites annuelles |
| Certificat de scurit pour navire à passagers | SOLAS chapitre I | Administration du pavillon ou organisme reconnu | Douze mois au maximum |
| Certificats de scurit pour navire de charge (construction, matriel d'armement, radio) | SOLAS règle I/12 | Administration du pavillon ou organisme reconnu | Cinq ans au maximum |
| Attestation de conformit (DOC) et certificat de gestion de la scurit (SMC) | Code ISM, section 13 ; SOLAS chapitre IX | Administration du pavillon ou organisme reconnu | Cinq ans au maximum |
| Certificat international de sûret du navire (ISSC) | SOLAS règle XI-2/9.1.1 ; code ISPS partie A section 19 | Administration du pavillon ou organisme de sûret reconnu | Cinq ans au maximum |
| Certificat IOPP (pollution par les hydrocarbures) | MARPOL annexe I, règle 7 | Administration du pavillon | Cinq ans au maximum |
| Certificat IAPP (pollution de l'atmosphère) | MARPOL annexe VI, règle 6 | Administration du pavillon | Cinq ans au maximum |
| Certificat ISPP (eaux uses) | MARPOL annexe IV, règle 5 | Administration du pavillon | Cinq ans au maximum |
| Certificat international de gestion des eaux de ballast | Convention BWM 2004, règle E-2 | Administration du pavillon | Cinq ans au maximum |
| Certificat de travail maritime | MLC 2006, norme A5.1.3 | Autorit comptente du pavillon ou organisme habilit | Cinq ans au maximum, avec inspection intermdiaire |
| Fiche synoptique continue | SOLAS règle XI-1/5 | Administration du pavillon | Tenue à jour en continu, pas de renouvellement priodique |
| Document spcifiant les effectifs minimaux de scurit | SOLAS chapitre V | Administration du pavillon | Remis à jour lors d'un changement d'exploitation ou d'armement |
Une prcision sur la dure maximale de cinq ans : elle dcoule du système harmonis de visites et de dlivrance des certificats, qui a align les cycles des principales conventions afin qu'une même venue à bord puisse couvrir plusieurs certificats. Le certificat de scurit pour navire à passagers fait exception avec une validit maximale de douze mois, ce qui impose à ces navires un rythme de visite annuel complet.
Le cycle de visites sur cinq ans
Les quatre types de visite
Sous le système harmonis, un certificat de cinq ans s'appuie sur une squence de visites dont chacune a un objet distinct.
- La visite initiale : elle prcède la première dlivrance et fixe la date qui servira ensuite de rfrence.
- La visite annuelle : contrôle gnral destin à vrifier que le navire et ses quipements restent dans un tat satisfaisant. Elle se tient autour de chaque date anniversaire du certificat.
- La visite intermdiaire ou priodique : plus approfondie que l'annuelle, elle porte sur des lments dsigns et remplace l'une des visites annuelles du cycle.
- La visite de renouvellement : elle reprend le primètre d'une visite priodique et conduit à la dlivrance d'un nouveau certificat.
S'y ajoute, hors de cette squence, l'inspection de la partie immerge de la coque, dont le rythme propre est expos plus bas.
La date anniversaire, pierre angulaire du calendrier
Tout le calendrier se construit non pas sur la date de la dernière visite, mais sur la date anniversaire du certificat, c'est-à-dire le jour et le mois correspondant chaque anne à sa date d'expiration. C'est une distinction que beaucoup de tableaux de suivi ignorent, et qui explique la plupart des erreurs de planification : un navire dont la visite annuelle a t faite en avance ne dcale pas pour autant ses chances suivantes, sauf endossement explicite du certificat.
| Repère dans le cycle | Visite attendue | êٰ |
|---|---|---|
| Dlivrance du certificat | Visite initiale ou de renouvellement acheve | La date d'expiration fixe la date anniversaire |
| 1re date anniversaire | Visite annuelle | Trois mois avant ou après la date anniversaire |
| 2e date anniversaire | Visite annuelle, ou visite intermdiaire si elle est place ici | Trois mois avant ou après |
| 3e date anniversaire | Visite intermdiaire si elle n'a pas eu lieu à la deuxième ; elle remplace alors l'annuelle | Trois mois avant ou après |
| 4e date anniversaire | Visite annuelle | Trois mois avant ou après |
| Expiration (5 ans) | Visite de renouvellement | À achever avant l'expiration ; voir la règle des trois mois ci-dessous |
La règle des trois mois à la visite de renouvellement
Deux cas se distinguent, et ils n'ont pas les mêmes consquences sur la suite du cycle.
Si la visite de renouvellement est acheve dans les trois mois qui prcèdent l'expiration du certificat existant, le nouveau certificat court à compter de l'achèvement de la visite jusqu'à une date qui ne dpasse pas cinq ans à partir de l'ancienne date d'expiration. La date anniversaire est prserve, et le cycle de la flotte ne se dforme pas.
Si la visite est acheve plus de trois mois avant l'expiration, le nouveau certificat court cinq ans à partir de l'achèvement de la visite. Autrement dit, l'armateur perd la fraction de validit restante et dcale sa date anniversaire. Sur un navire isol, c'est une contrarit ; sur une flotte dont on a cherch à rapprocher les dates pour grouper les venues à bord, c'est une perte sèche.
La visite de carène et l'inspection de la partie immerge
Le rythme de rfrence
L'inspection de la partie immerge de la coque suit son propre calendrier, indpendant des visites annuelles. La règle de rfrence sous le système harmonis prvoit au moins deux inspections du fond du navire au cours de toute priode de cinq ans, l'intervalle entre deux inspections successives ne devant pas dpasser trente-six mois. C'est ce plafond de trente-six mois, et non la priode de cinq ans, qui contraint rellement la planification des arrêts techniques.
Une de ces inspections est normalement ralise navire hors de l'eau, en gnral au moment de la visite de renouvellement. Les modalits pour les navires à passagers diffèrent de celles des navires de charge : elles relèvent du pavillon et du règlement de classe applicables, et doivent être vrifies au cas par cas.
La visite en plonge en remplacement du passage au bassin
Une inspection en plonge peut, sous conditions, être accepte à la place d'un passage au bassin. Les conditions varient selon l'administration et la socit de classification, mais les guides publis convergent sur plusieurs points : un revêtement de coque en bon tat, une protection cathodique en service et entretenue, un site de visite calme offrant une visibilit suffisante, une quipe de plongeurs qualifie, un marquage de coque et des plans permettant de localiser prcisment les observations. L'âge du navire entre galement en ligne de compte, et certains types de navires sont exclus du dispositif.
La consquence pratique est directe : la possibilit d'viter un bassin dpend de l'tat rel du revêtement et des anodes, donc d'un travail de maintenance men pendant les trois annes prcdentes. Le suivi de la protection cathodique et des anodes n'est pas un dtail d'entretien : c'est une condition d'accès à une option qui change le budget d'un cycle complet. La prparation de l'arrêt lui-même est dtaille dans notre check-list de carnage.
Les visites hors cycle : avaries, rparations et modifications
L'obligation de maintenir l'tat constat
Le cycle de visites n'est qu'une partie du dispositif. Entre deux visites, le chapitre I de la convention SOLAS impose que l'tat du navire et de ses quipements soit maintenu conforme aux prescriptions, de façon à ce que le navire reste apte à prendre la mer sans danger. Il prcise aussi qu'après une visite, aucune modification ne doit être apporte aux dispositions structurelles, aux machines, aux quipements et aux autres lments couverts par cette visite sans l'accord de l'administration.
C'est un point que les quipes techniques sous-estiment. Remplacer un quipement couvert par un modèle diffrent parce que l'original n'tait pas disponible à l'escale n'est pas une dcision purement technique : c'est une modification qui doit être valide. Un remplacement « quivalent » dcid à bord dans l'urgence peut se retourner en cart lors de la visite suivante, alors même que le matriel install est de meilleure qualit que celui d'origine.
Signaler une avarie ou un dfaut
La même règle prvoit qu'en cas d'accident ou de dfaut affectant la scurit du navire ou l'intgrit de ses quipements, le capitaine ou l'armateur en informe dès que possible l'administration, l'inspecteur dsign ou l'organisme reconnu ayant dlivr le certificat concern. Cette autorit dtermine alors si une visite complmentaire est ncessaire. Si le navire se trouve dans un port tranger, le signalement doit galement être fait aux autorits de l'État du port.
La consquence côt ϳԹ est simple à formuler et rarement mise en œuvre : une avarie sur un quipement couvert par un certificat ne doit pas seulement dclencher un ordre de travail correctif. Elle doit dclencher, en parallèle, une tâche de signalement avec un destinataire identifi et une trace de l'envoi. Beaucoup de systèmes traitent parfaitement la rparation et oublient complètement la dclaration, qui est pourtant la partie que l'inspecteur vrifiera.
Conditions de classe, recommandations et dlais
De quoi s'agit-il
Lorsqu'un inspecteur constate un dfaut qui ne justifie pas de retirer immdiatement la classe mais qui doit être corrig, il inscrit une exigence assortie d'une date. Selon les socits, on parle de condition de classe ou de recommandation ; le mcanisme est le même. Le navire continue de naviguer, mais la mesure prescrite doit être excute et vrifie dans le dlai fix. La leve n'est pas dclarative : elle suppose qu'un inspecteur constate à bord que le travail a t fait.
Ces exigences se distinguent des carts relevs en audit ISM, qui relèvent du système de gestion de la scurit et suivent leur propre circuit de traitement, dcrit dans notre article sur le code ISM appliqu à la maintenance. Elles se distinguent aussi des dficiences releves par le Port State Control, qui manent de l'État du port et non de la socit de classification — même si les trois circuits finissent souvent par se croiser sur le même quipement.
Ce qui se passe quand le dlai n'est pas tenu
Plusieurs socits de classification prvoient une suspension automatique de la classe lorsqu'une chance n'est pas respecte, sans qu'une dcision individuelle soit ncessaire. Les règles prcises varient d'une socit à l'autre et doivent être vrifies dans le règlement applicable ; le tableau ci-dessous dcrit le schma que l'on retrouve le plus souvent.
| Situation | Ce que cela signifie | Consquence gnralement prvue |
|---|---|---|
| Condition de classe ou recommandation non leve à sa date | La mesure prescrite n'a pas t excute ou n'a pas t vrifie à bord | Suspension de la classe à l'chance |
| Visite annuelle non acheve dans les trois mois suivant sa date d'chance | La fenêtre de tolrance postrieure est puise | Certificat de classe considr comme non valable, classe suspendue |
| Visite intermdiaire non acheve dans les trois mois suivant sa date d'chance | Même mcanisme que pour l'annuelle | Classe suspendue |
| Visite de renouvellement non acheve à l'expiration, sans prorogation accorde | Le cycle de cinq ans n'a pas t boucl | Suspension à compter de la date d'expiration |
| Inspection de la partie immerge hors dlai | Le plafond de trente-six mois est dpass | Suspension jusqu'à ralisation de l'inspection |
Une classe suspendue n'est pas une classe retire : elle se rtablit une fois la visite ou la mesure en retard ralise de façon satisfaisante. Mais entre la suspension et le rtablissement, l'armateur se trouve avec un navire dont la situation contractuelle vis-à-vis de son assureur et de ses affrteurs devient, au minimum, discutable. C'est le scnario que l'chancier existe prcisment pour viter.
Prorogations : ce qui est possible, ce qui ne l'est pas
La prorogation d'un certificat statutaire n'est pas un dlai de confort. Elle rpond à une situation prcise : le navire n'est pas dans un port où la visite peut être effectue au moment où son certificat expire. Elle est accorde par l'administration du pavillon, et elle sert à permettre au navire d'achever son voyage jusqu'au port de visite — rien de plus.
| Cas | Ce qui est gnralement prvu | Limite |
|---|---|---|
| Certificat statutaire expirant alors que le navire est en mer | Prorogation pour rejoindre le port où la visite sera faite | Trois mois au maximum |
| Navire effectuant des voyages courts | Prorogation rduite | Un mois au maximum |
| Navire arriv au port de visite sous prorogation | La visite doit être effectue sur place | Le navire ne peut pas quitter ce port sur la seule prorogation, sans nouveau certificat |
| Visite de renouvellement de classe non acheve | Certaines socits prvoient une prorogation encadre, sous conditions d'attendance et de traitement des conditions de classe en cours | Plafonne, souvent à trois mois ; à vrifier dans le règlement de la socit |
| Certificat international de sûret du navire | Sa dure de validit n'est pas prolonge comme celle d'un certificat de scurit | Traiter l'ISSC comme non prorogeable et planifier la vrification en consquence |
Le point oprationnel à retenir est le troisième : une prorogation ne rend pas au navire sa libert commerciale. Elle l'autorise à rejoindre un point prcis. Un armateur qui intègre une prorogation à son planning d'exploitation comme s'il s'agissait de trois mois de validit supplmentaires se prpare une mauvaise surprise à l'escale suivante.
Piloter plusieurs chanciers depuis une ϳԹ
Ce qu'il faut enregistrer, au-delà de la date d'expiration
La plupart des suivis de certificats se limitent à un numro et à une date d'expiration. C'est insuffisant, parce que ce n'est pas la date d'expiration qui dclenche le travail : c'est l'ouverture de la fenêtre de visite. Un enregistrement utile comporte au minimum :
- l'autorit de dlivrance et, le cas chant, l'organisme reconnu qui a effectu la visite ;
- la date anniversaire, distincte de la date d'expiration ;
- les dates d'ouverture et de fermeture de la fenêtre de chaque visite, calcules à partir de cette date anniversaire ;
- la nature de la prochaine visite attendue — annuelle, intermdiaire, renouvellement — et non un simple rappel gnrique ;
- les endossements successifs ports sur le certificat ;
- les conditions de classe ou recommandations rattaches, avec leur date d'chance propre.
Relier les certificats aux tâches de maintenance
Un certificat ne se renouvelle pas tout seul : il repose sur des oprations dont la preuve doit exister au moment de la visite. Essais des dispositifs de scurit, entretien du sparateur et vrification de l'alarme d'interface, contrôles des quipements de sauvetage, essais des installations radio, relevs d'exploitation. La ϳԹ n'a d'intrêt, ici, que si elle rattache explicitement ces tâches au certificat qu'elles conditionnent, de sorte qu'un retard sur la tâche devienne visible comme un risque sur le certificat, et pas seulement comme un ordre de travail en attente.
Le corollaire est documentaire. Une tâche ralise mais non trace ne prouve rien lors d'une visite. Les relevs tenus dans le journal machine numrique et les comptes rendus d'intervention constituent la matière que l'inspecteur demandera ; ils doivent être retrouvables en quelques secondes, y compris hors connexion, et rattachs à l'quipement concern.
Le cas multi-navires
Sur une flotte, trois difficults s'ajoutent à celles d'un navire isol.
D'abord, les dates anniversaires sont disperses. Chaque navire a la sienne, hrite de sa première dlivrance ; il n'existe aucune raison qu'elles coïncident. La tentation de les rapprocher, pour grouper les venues d'inspecteurs, se heurte à la règle des trois mois expose plus haut : avancer une visite de renouvellement de plus de trois mois fait perdre de la validit. Le regroupement se travaille donc à la marge, sur plusieurs cycles, et se dcide avec la socit de classification, pas contre elle.
Ensuite, les primètres ne sont pas identiques. Un navire à passagers, un navire de charge et une unit de servitude ne dtiennent pas les mêmes certificats et ne suivent pas le même rythme — rappelons la validit maximale de douze mois du certificat de scurit pour navire à passagers. Un chancier de flotte doit donc être construit par navire, puis consolid, et non l'inverse.
Enfin, la charge de travail gnre par les visites doit être lisse. Si trois navires ont leur visite de renouvellement le même trimestre, le service technique le dcouvre trop tard pour y faire quoi que ce soit. Une vue consolide sur vingt-quatre mois, par navire et par type de visite, vaut mieux qu'une alerte à quatre-vingt-dix jours : l'alerte prvient d'un problème, la vue permet de l'viter. Les fonctions de suivi des certificats et de leurs chances sont prsentes sur la page module certificats.
Prparer la visite et tenir la preuve
Trois mois avant
Le travail utile commence à l'ouverture de la fenêtre, pas à l'annonce de la venue de l'inspecteur. Trois vrifications suffisent à viter la majorit des mauvaises surprises : la liste des conditions de classe ou recommandations en cours et leur tat d'avancement rel ; la liste des tâches rattaches au certificat concern qui sont en retard ; et la disponibilit des pièces ncessaires aux oprations qui devront être menes avant la visite.
Cette dernière vrification est celle qu'on oublie. Un joint de trappe de ballast ou un jeu de garnitures command trois semaines avant une visite arrive rarement à temps, et le dfaut se transforme alors en condition de classe qu'il faudra lever plus tard, avec une seconde venue d'inspecteur à la cl.
Après la visite
Le rapport de visite se lit et se transforme en tâches. Chaque condition ou recommandation mise doit devenir une ligne avec un responsable, une date d'chance reprise du rapport et non estime, et la preuve attendue pour sa leve. C'est un point où les armements perdent rgulièrement des semaines : le rapport arrive par courriel, il est lu, class, et personne ne le convertit en travail planifi avant que l'chance approche.
Ce qui reste à vrifier pour votre navire
Les règles prsentes ici constituent le cadre commun. Trois paramètres en modifient l'application dans le cas concret d'un navire donn.
Le pavillon. Chaque administration publie ses propres instructions d'application, notamment sur les prorogations et sur la dlgation aux organismes reconnus. Deux navires identiques sous deux pavillons diffrents ne sont pas soumis exactement au même rgime.
Le type de navire et sa taille. Les seuils de jauge dterminent quels certificats sont exigibles. Les navires à passagers, les navires-citernes et les vraquiers relèvent de rgimes de visite renforcs dont le dtail sort du cadre de cet article.
La socit de classification. Les règles de suspension, de rtablissement et de prorogation de la classe figurent dans son règlement et varient d'une socit à l'autre. Les dlais cits dans cet article dcrivent le schma le plus courant, pas une règle universelle.
La bonne pratique consiste à faire tablir, une fois, la matrice complète des certificats et visites applicables à chaque navire de la flotte, à la faire valider par le pavillon et la socit de classification, puis à la charger dans la ϳԹ comme rfrentiel. C'est un travail de quelques jours qui vite ensuite des annes d'approximations, et qui donne enfin au service technique une base commune pour arbitrer entre les navires plutôt que de courir après les dates.
Le calendrier des visites s'intègre au plan de maintenance gnral, dont la construction est dtaille dans le guide de la ϳԹ maritime.
